Lettres patentes
Règlements internes
Règlement de régie interne (Règlement 1)
Règlement sur les études de cycles supérieurs (Règlement 2)
Règlement sur la recherche (Règlement 3)
Règlement sur la planification (Règlement 4)
Règlement sur l'administration et finances (Règlement 5)
Règlement sur les ressources humaines (Règlement 6)
Règlement sur les affaires publiques (Règlement 7)
Règlement sur la documentation administrative (Règlement 8)
Règlement sur l'exercice des pouvoirs (Règlement 9)
Politiques et procédures
Code d'éthique et de déontologie des membres du conseil d'administration
Comité de gouvernance et d'éthique (Charte du)
Comité des ressources humaines (Charte du)
Conformité réglementaire de l’INRS (Politique de)
Cotutelles de thèse (Procédure relative aux)
Demandes d’intervention déposées au protecteur universitaire de l’INRS (Procédure relative aux)
Dénonciation d’irrégularités de l’INRS (Directive sur la)
Déontologie de l'expérimentation animale (Politique de)
Élection du président du conseil d’administration (Procédure pour l’)
Éthique en recherche avec des êtres humains (Politique d')
Évaluation des programmes d’études de l’INRS (Politique institutionnelle d')
Octroi d’un fonds de démarrage aux nouveaux professeurs-chercheurs de l’INRS (Politique relative à)
Perfectionnement (Politique de)
Placement du fonds de dotation de l’INRS
Prix et distinctions pour les étudiants de l’INRS (Règles régissant l’attribution des)
Professeurs émérites (Politique relative aux)
Reconnaissance du statut de « professeur honoraire » (Politique relative à la)
Revenus des stagiaires postdoctoraux (Régles financières régissant les)
Respect et l’intégrité des personnes (Politique sur le)
Santé et sécurité du travail (Politique sur la)
Sécurité et le bon ordre (Politique sur la)
Sécurité informatique (Politique de)
Sécurité informatique (Règles et code de conduite en)
Soutien financier aux étudiants (Programme de)
Stagiaires postdoctoraux (Politique sur les)
Tous les fichiers sont en format PDF. 