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Conseil d'administration
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Conseil d'administration

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  • 456eréunion 24 septembre 2019
    456A-20190924-3958Modification de la Politique relative aux conditions de travail des cadres
    456A-20190924-3957Modification de la Politique sur la santé et la sécurité du travail
    456A-20190924-3956Approbation de l’état du traitement des membres du personnel de direction de l’INRS au 30 avril 2019, requis en vertu de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau universitaire
    456A-20190924-3955Lancement d’un appel d’offres en vue de retenir les services d’un entrepreneur général apte à effectuer les travaux de construction liés à la réfection d’un réseau d’eau refroidie au Centre Énergie Matériaux Télécommunications de l’INRS
    456A-20190924-3954Modification du Règlement sur l’exercice des pouvoirs (Règlement 9)
    456A-20190924-3953Motion de remerciements – Mme Diane Gosselin
    456A-20190924-3952Modification de la Politique de gestion des risques
    456A-20190924-3951Modification de la Charte du comité d’audit
    456A-20190924-3950Modifications à la Charte d’audit interne
    456A-20190924-3949Plan décennal des investissements universitaires 2020-2030
    456A-20190924-3948Programmation annuelle 2019-2020 de l’utilisation des sommes en ressources informationnelles, planification triennale 2020-2023 des projets et des activités en ressources informationnelles et bilan annuel 2018-2019 des réalisations en ressources informationnelles
    456A-20190924-3947Approbation du rapport financier annuel 2018-2019 – Système d’information financière des universités
    456A-20190924-3946Approbation des états financiers 2018-2019 de l’INRS
    456A-20190924-3945Rapport annuel du comité de placement ─ Stratégie de placement pour l’année 2019-2020
    456A-20190924-3944Nomination des membres du comité sur l’équité, la diversité et l’inclusion
    456A-20190924-3943Modification de la Politique relative à l’octroi d’un fonds de démarrage pour les nouveaux professeurs
    456A-20190924-3942Renouvellement de mandat d’un membre à la commission des études et de la recherche – M. André St-Hilaire du Centre Eau Terre Environnement de l’INRS
    456A-20190924-3941Nomination d’une membre à la commission des études et de la recherche – Mme Claire Poitras du Centre Urbanisation Culture Société de l’INRS
    456A-20190924-3940Nomination d’un membre à la commission des études et de la recherche - M. Sofiène Affès du Centre Énergie Matériaux Télécommunications de l’INRS
    456A-20190924-3939Modification du Règlement de régie interne (Règlement 1)
  • 454eréunion (spéciale) 3 juillet 2019
    454A(S)-20190703-3937Nomination du titulaire de la Chaire Fernand-Dumont sur la culture de l’INRS
    454A(S)-20190703-3936Nomination du directeur du Centre Armand-Frappier Santé Biotechnologie de l’INRS ─ M. Claude Guertin
    454A(S)-20190703-3935Nomination de la directrice du Centre Énergie Matériaux Télécommunications de l’INRS ─ Mme Ana Berta Lopes Correia Tavares
    454A(S)-20190703-3934Attestation du respect des conditions d’encadrement de la rémunération des membres du personnel de direction supérieure prévues à l’article 5.11 des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec pour l’année universitaire 2018-2019
  • 453eréunion 12 juin 2019
    453A-20190612-3932Modifications à la structure organisationnelle de l’INRS
    453A-20190612-3931Renouvellement des contrats d’assurance collective 2019-2020
    453A-20190612-3930Refonte du Règlement sur les ressources humaines (Règlement 6)
    453A-20190612-3929Modification du Règlement sur l’exercice des pouvoirs (Règlement 9)
    453A-20190612-3928Modification du Règlement de régie interne (Règlement 1)
    453A-20190612-3927Modification de la Politique de sécurité informatique
    453A-20190612-3926Bail entre l’INRS et Kisoji Biotechnologie inc. concernant la location d’espaces dans l’édifice 70 situé sur le campus de l’INRS, à Laval
    453A-20190612-3925Bail entre l’INRS et Bio-K Plus International inc. concernant la location d’espaces dans l’édifice 70 situé sur le campus de l’INRS, à Laval
    453A-20190612-3924Octroi d’un contrat à la compagnie Tescan en vue de l’acquisition d’un CT-Scanneur (CoreTom Extended Height Exclosure) pour la réalisation du projet « Centre multidisciplinaire de scanographie pour les sciences naturelles, le génie et le Nord » au Centre Eau Terre Environnement de l’INRS
    453A-20190612-3923Modification de la Politique d’encadrement de la gestion des fonds de recherche et abrogation de la Politique de partage des pertes nettes découlant de mauvaises créances
    453A-20190612-3922Nomination et renouvellement de mandat au comité d’éthique en recherche
    453A-20190612-3921Nomination d’un membre du corps professoral à la commission des études et de la recherche – M. David Chatenet du Centre Armand-Frappier Santé Biotechnologie
    453A-20190612-3920Renouvellement du mandat du protecteur universitaire de l’INRS – M. Michel Quimper
    453A-20190612-3919Renouvellement du mandat d’un membre au comité des ressources humaines
    453A-20190612-3918Modifications des Lettres patentes de l’INRS
    453A-20190612-3917Modification de la Politique relative aux statuts des professeurs associés, invités et honoraires
    453A-20190612-3916Modification de la Politique contre les violences à caractère sexuel
    453A-20190612-3915Abrogation de la Politique sur l’octroi d’un montant forfaitaire en reconnaissance d’une très bonne performance
  • 452eréunion 17 avril 2019
    452A-20190417-3912Modifications de la Politique relative aux conditions de travail des cadres et abrogation de la Politique d’intégration des directeurs de centre au corps professoral
    452A-20190417-3911Nomination d’un directeur par intérim au Centre Énergie Matériaux Télécommunications ─ M. Jean-Claude Kieffer
    452A-20190417-3910Renouvellement du mandat du vice-président du conseil d’administration
    452A-20190417-3909Présidence du conseil d’administration de l’INRS
    452A-20190417-3908Budget des investissements en maintien des actifs immobiliers 2019-2020
    452A-20190417-3907Adoption du budget de fonctionnement initial, du plan des effectifs et des marges de crédit 2019-2020
    452A-20190417-3906Modification de la Politique sur les contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
    452A-20190417-3905Ouverture d’un compte d’opérations pour la Fondation de l’INRS
    452A-20190417-3904Convention d’aide financière entre l’INRS et le ministère responsable de l’enseignement supérieur dans le cadre du projet de réfection du pavillon Édouard-Asselin
    452A-20190417-3903Modification de la Politique sur la sécurité et le bon ordre
    452A-20190417-3902Nomination et renouvellement de mandats au comité d’éthique en recherche de l’INRS
    452A-20190417-3901Nomination d’une membre au comité de gouvernance et d’éthique de l’INRS
    452A-20190417-3900Motion de remerciements – Mme Satinder Kaur Brar
    452A-20190417-3899Motion de remerciements – Mme Suzanne Rémy
  • 451eréunion 19 février 2019
    451A-20190219-3897Modifications au Code d’éthique et de déontologie des administrateurs
    451A-20190219-3896Plan décennal des investissements universitaires 2019-2029
    451A-20190219-3895Renouvellement du bail entre l’INRS et Gestion Immeuble Place Bonaventure concernant la location d’espaces à Place Bonaventure pour les activités du Centre Énergie Matériaux Télécommunications de l’INRS
    451A-20190219-3894Entente de services entre l’INRS et Turnstone Biologics concernant les services offerts par le Centre national de biologie expérimentale
    451A-20190219-3893Contrat de services et entente de confidentialité entre l’INRS et le Comité d’organisation des Jeux panaméricains et parapanaméricains de 2019
    451A-20190219-3892Propositions du comité ad hoc sur la valorisation
    451A-20190219-3891Frais majorés pour les étudiants internationaux
    451A-20190219-3890Adoption du Plan stratégique 2019-2024 de l’INRS
    451A-20190219-3889Recommandation relative à la nomination d’une personne désignée par l’INRS comme membre du comité de retraite du Régime de retraite de l’Université du Québec – M. Claude Arbour
    451A-20190219-3888Radioprotection / utilisation de substances nucléaires et d’appareils à rayonnement – changement du responsable institutionnel et du répondant du Centre INRS-Institut Armand-Frappier
    451A-20190219-3887Désignation du directeur de la recherche et des affaires académiques comme membre du conseil d’administration de Camelus
    451A-20190219-3886Renouvellement de mandat d’un membre du comité de placement de l’INRS
    451A-20190219-3885Modifications à la Politique relative aux coûts de la recherche
  • 450eréunion (spéciale) 30 janvier 2019
    450A(S)-20190130-3884Contrat de financement de la recherche entre l’INRS et Système MAÉVA inc. pour la réalisation du projet Advanced Simultaneous Wireless Information and Power Transfer (SWIPT) Technologies for Next-Generation Consumer Electronics and Smart IoT Applications au Centre Énergie Matériaux Télécommunications de l’INRS
    450A(S)-20190130-3884Contrat de financement de la recherche entre l’INRS et Système MAÉVA inc. pour la réalisation du projet Advanced Simultaneous Wireless Information and Power Transfer (SWIPT) Technologies for Next-Generation Consumer Electronics and Smart IoT Applications au Centre Énergie Matériaux Télécommunications de l’INRS
    450A(S)-20190130-3883Nomination d’un directeur par intérim au Centre INRS–Institut Armand-Frappier ─ M. Alain Lamarre