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Conseil d'administration

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  • 449e réunion 4 décembre 2018
    449A-2018-3879Modifications de la Politique contre le harcèlement, la discrimination et l’incivilité
    449A-2018-3875Plan décennal des investissements universitaires 2019-2029
    449A-2018-3878Adoption de la Politique contre les violences à caractère sexuel
    449A-2018-3876Nomination des auditeurs indépendants de l’INRS
    449A-2018-3874Budget de fonctionnement et plan des effectifs révisés 2018-2019
    449A-2018-3873Contrat de financement de la recherche concernant la réalisation du projet Extraction et purification durable du lithium à partir du spodumène au Centre Eau Terre Environnement de l’INRS
    449A-2018-3871Nomination et renouvellement de mandats au comité d’éthique en recherche de l’INRS
    449A-2018-3870Renouvellement de mandat d’un membre du comité d’audit de l’INRS
    449A-2018-3869Renouvellement de mandat d’un membre du comité exécutif de l’INRS
    449A-2018-3868Renouvellement de mandats de membres du comité de gouvernance et d’éthique de l’INRS
    449A-2018-3867Abrogation de la Politique relative à la gestion des documents administratifs
    449A-2018-3866Modifications à la Politique relative à l’usage du tabac, de la cigarette électronique et du cannabis
  • 447e réunion 25 septembre 2018
    447A-2018-3862État du traitement des membres du personnel de direction de l’INRS 2017-2018, requis en vertu de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau universitaire
    447A-2018-3861Modifications à la Politique relative aux conditions de travail des associés de recherche (Protocole des associés de recherche)
    447A-2018-3860Motion de remerciements – Mme Ginette Belleau
    447A-2018-3859Budget des investissements en maintien des actifs immobiliers 2018-2019
    447A-2018-3858Approbation du rapport financier annuel 2017-2018 – Système d’information financière des universités
    447A-2018-3857Approbation des états financiers 2017-2018 de l’INRS
    447A-2018-3856Octroi de servitudes réciproques pour l’aménagement de fossés de drainage au Centre Énergie Matériaux Télécommunications de l’INRS, à Varennes
    447A-2018-3855Bail entre l’INRS et Prometic Bioscience inc. concernant la location d’espaces dans l’édifice 70 situé sur le campus de l’INRS, à Laval
    447A-2018-3854Bail entre l’INRS et Technologies Orbite inc. concernant la location d’espaces dans l’édifice 70 situé sur le campus de l’INRS, à Laval
    447A-2018-3853Ententes de services entre l’INRS et CiToxLAB concernant la location d’espaces au Centre national de biologie expérimentale sur le campus de l’INRS, à Laval
    447A-2018-3852Rapport annuel du comité de placement ─ Stratégie de placement pour l’année 2018-2019
    447A-2018-3851Stratégie sur la notoriété de l’INRS – Identité visuelle
    447A-2018-3850Nomination d’un membre au comité de placement de l’INRS
    447A-2018-3849Renouvellement du mandat d’un membre au comité des ressources humaines
    447A-2018-3848Désignation du directeur de la recherche et des affaires académiques comme représentant autorisé de l’INRS auprès de sociétés, d’organismes ou entités ayant des liens avec l’INRS
    447A-2018-3847Désignation du directeur général comme membre du conseil d’administration de Camelus
    447A-2018-3846Renouvellement de mandat au comité d’éthique en recherche de l’INRS
    447A-2018-3845Motion de remerciements – M. Christian-Yves Côté
  • 446e réunion (spéciale) 6 septembre 2018
    446A(S)-2018-3844Contrat de financement de la recherche entre l’INRS et Axter Agroscience inc. pour la réalisation du projet « Formulation of novel bio-pesticides to control bacteria and fungi on food crops » au Centre INRS-Institut Armand-Frappier
    446A(S)-2018-3843Réfection des laboratoires du Pavillon Édouard-Asselin (édifice 18) au Centre INRS-Institut Armand-Frappier, à Laval –Octroi d’un contrat de construction pour la réalisation des travaux des phases 1, 2 et 3 –Servitude par destination du propriétaire
  • 445e réunion 13 juin 2018
    445A-2018-3830Adoption de la Politique relative à l’usage du tabac, de la cigarette électronique et du cannabis
    445A-2018-3840Renouvellement des contrats d’assurance collective 2018-2019
    445A-2018-3837Refonte du Protocole relatif aux conditions de travail des cadres
    445A-2018-3836Nomination d’un membre au comité des ressources humaines
    445A-2018-3835Nomination d’un membre au comité d’audit
    445A-2018-3832Nomination du directeur de la recherche et des affaires académiques –M. Stéphane Roche
    445A-2018-3831Programmation annuelle 2018-2019 de l’utilisation des sommes en ressources informationnelles, planification triennale 2019-2022 des projets et des activités en ressources informationnelles et bilan annuel 2017-2018 des réalisations en ressources informationnelles
    445A-2018-3829Bail entre l’INRS et le Centre québécois d’innovation en biotechnologie concernant la location d’espaces dans l’édifice 70 situé sur le campus de l’INRS, à Laval
    445A-2018-3828Bail entre l’INRS et MS Pharma inc. concernant la location d’espaces dans l’édifice 28 situé sur le campus de l’INRS, à Laval
    445A-2018-3827Modifications au Règlement sur les études supérieures (Règlement 2)
    445A-2018-3826Modifications à la Politique relative aux coûts de la recherche
    445A-2018-3825Adoption de la Politique sur la reconnaissance des regroupements de recherche
    445A-2018-3824Contrat entre l’INRS et le Centre canadien pour l’éthique dans le sport concernant les analyses de dépistage d’agents dopants, l’expertise scientifique, la consultation et les activités de recherche afférentes à être réalisées par le Laboratoire de contrôle du dopage du Centre INRS–Institut Armand-Frappier
    445A-2018-3823Entente de financement entre l’INRS et Sa Majesté la Reine du Chef du Canada pour la réalisation du Projet « Vers la restauration et la protection des habitats des poissons affectés par l’activité minière en milieu nordique : focus sur le bassin – versant de la rivière Caniapiscau » au Centre Eau Terre Environnement de l’INRS
    445A-2018-3822Entente de contribution financière entre l’INRS et la Fondation canadienne pour l’innovation en vue de la réalisation du projet « Advanced infrastructure for dynamic imaging and control of complex systems – ALLS+ » au Centre Énergie Matériaux Télécommunications de l’INRS
    445A-2018-3821Convention de subvention entre l’INRS et le Consortium de recherche et innovation en transformation métallique pour la réalisation du projet « Production d’un sel de métal, le MgO via la séquestration du CO2 à la cheminée de grands émetteurs et l’expérimentation sur un prototype » au Centre Eau Terre Environnement de l’INRS et contrats en découlant
    445A-2018-3820Modifications des Lettres patentes de l’INRS
    445A-2018-3819Renouvellement du mandat d’un membre du comité d’éthique en recherche – Mme Maria Eugenia Longo
    445A-2018-3818Renouvellement de mandat d’un membre du corps professoral à la commission des études et de la recherche – Mme Ana Berta Lopes Correia Tavares du Centre Énergie Matériaux Télécommunications
    445A-2018-3817Modifications à la Politique d’évaluation des programmes d’études
    445A-2018-3816Modifications à la Politique sur l’octroi d’un montant forfaitaire en reconnaissance d’une très bonne performance
  • 444e réunion 18 avril 2018
    444A-2018-3815Modification à la structure organisationnelle de l’INRS
    444A-2018-3814Nomination du secrétaire général de l’INRS – M. Michel Fortin
    444A-2018-3813Refonte de la Politique sur la santé et la sécurité du travail
    444A-2018-3807Mise à jour du plan de redressement du Centre Eau Terre Environnement
    444A-2018-3806Budget des investissements en maintien des actifs immobiliers 2018-2019
    444A-2018-3805Budget de fonctionnement initial, plan des effectifs initial et marges de crédit 2018-2019
    444A-2018-3804Bail entre l’INRS et Recherche et Solutions NMX inc. concernant la location d’espaces dans l’édifice 70 situé sur le campus de l’INRS à Laval
    444A-2018-3803Modifications à la Politique d’encadrement de la gestion des fonds de recherche
    444A-2018-3802Contrat de recherche entre l’INRS et la Fondation Lucie et André Chagnon pour la réalisation du projet « Mise en oeuvre et la réalisation d’une initiative de coproduction et de mobilisation des connaissances scientifiques et autochtones sur la réussite éducative en contexte autochtone » au Centre Urbanisation Culture Société
    444A-2018-3801Convention de subvention entre l’INRS et le Consortium de recherche et innovations en transformation métallique pour la réalisation du projet « Production d’un sel de métal, le MgO via la séquestration du CO2 à la cheminée de grands émetteurs et l’expérimentation sur un prototype » au Centre Eau Terre Environnement et contrats en découlant
    444A-2018-3800Modifications à la Politique linguistique
    444A-2018-3799Modifications à la Politique de gestion des risques
    444A-2018-3798Modifications à la Politique de conformité réglementaire
    444A-2018-3797Modifications de la Politique contre le harcèlement, la discrimination et l’incivilité
    444A-2018-3796Modifications à la Politique relative aux statuts des professeurs associés, invités et honoraires
    444A-2018-3795Modifications à la Politique d’intégrité en recherche
    444A-2018-3792Modifications à la Politique de gestion des mesures d’urgence
    444A-2018-3791Modifications à la Politique sur la propriété intellectuelle
    444A-2018-3790Modifications à la Politique sur la gouvernance en technologies de l’information
    444A-2018-3789Modifications à la Politique sur le développement durable
    444A-2018-3788Modifications à la Politique de désignation toponymique des espaces
    444A-2018-3787Modifications à la Charte du comité des ressources humaines
    444A-2018-3794Modifications au Règlement sur le protecteur universitaire (Règlement 10)
    444A-2018-3793Modifications au Règlement sur l’exercice des pouvoirs (Règlement 9)
    444A-2018-3786Modifications au Règlement sur l’administration et les finances (Règlement 5)
    444A-2018-3785Modifications au Règlement sur les études supérieures (Règlement 2)
    444A-2018-3784Modifications au Règlement de régie interne (Règlement 1)
    444A-2018-3783Modifications à la Politique sur EspaceINRS et le libre accès aux productions scientifiques
    444A-2018-3782Modifications à la Politique relative aux chaires de recherche
    444A-2018-3781Modifications à la Politique de déontologie de l’expérimentation animale
    444A-2018-3780Modifications à la Politique de placement du fonds de dotation
    444A-2018-3779Modifications à la Politique d’évaluation des programmes d’études
    444A-2018-3778Modifications à la Politique sur la gestion et la protection des renseignements personnels
    444A-2018-3777Modifications à la Politique sur les contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
    444A-2018-3776Modifications à la Politique d’éthique en recherche avec des êtres humains
    444A-2018-3775Modifications à la Charte du comité de gouvernance et d’éthique
    444A-2018-3774Modifications à la Charte du comité d’audit
    444A-2018-3773Modifications au Code d’éthique et de déontologie des administrateurs
    444A-2018-3772Modifications au Code d’éthique de la communauté universitaire
    444A-2018-3771Modifications au Règlement sur les affaires juridiques (Règlement 11)
    444A-2018-3770Modifications au Règlement sur les communications (Règlement 7)
    444A-2018-3769Modifications au Règlement sur la recherche (Règlement 3)
    444A-2018-3768Objectifs 2018-2019 du directeur général
    444A-2018-3767Désignation d’une personne comme représentant autorisé de l’INRS auprès de QuébecInnove
    444A-2018-3766Renouvellement de mandat d’un membre au comité de gouvernance et d’éthique
  • 443e réunion (spéciale) 28 mars 2018
    443A(S)-2018-3765Motion de remerciements – M. Albert Descoteaux
    443A(S)-2018-3764Entente de collaboration interinstitutionnelle entre l’INRS, l’Université de Waterloo, l’Université de Montréal et l’École de technologie supérieure en lien avec la subvention obtenue de la Fondation canadienne pour l’innovation dans le cadre de la réalisation du projet Advanced infrastructure for dynamic imaging and control of complex systems au Centre Énergie Matériaux Télécommunications de l’INRS
    443A(S)-2018-3763Entente de contribution financière entre l’INRS et la Fondation canadienne pour l’innovation en vue de la réalisation du projet « Centre multidisciplinaire de scanographie pour les sciences naturelles, le génie et le Nord » au Centre Eau Terre Environnement de l’INRS
    443A(S)-2018-3762Réfection des laboratoires du Pavillon Édouard-Asselin (édifice 18) au Centre INRS-Institut Armand-Frappier, à Laval – Octroi d’un contrat de construction pour la démolition et le désamiantage des ailes A, C et D
  • 442e réunion 15 février 2018
    442A-2018-3761Motion de remerciements
    442A-2018-3760Nomination d’un directeur par intérim du Centre Eau Terre Environnement de l’INRS ─ M. Claude Fortin
    442A-2018-3759Nomination d’un directeur de la recherche et des affaires académiques par intérim
    442A-2018-3758Modifications des rôles et des responsabilités incombant à un directeur de centre de l’INRS
    442A-2018-3757Modifications à la structure organisationnelle de l’INRS
    442A-2018-3756Modification no 2 à la convention de licence intervenue entre l’INRS et Sigma Devtech inc. portant sur la production de biopolymères de la famille de polyhydroxyalkanoates à partir de tout type de boues biologiques
    442A-2018-3755Contrat de services de gré à gré entre l’INRS et la ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques pour la réalisation du projet « Acquisition de connaissances sur les eaux souterraines dans la région de l’Estrie » au Centre Eau Terre Environnement de l’INRS
    442A-2018-3754Modifications à la Politique de gestion des mesures d’urgence
    442A-2018-3753Radioprotection / utilisation de substances nucléaires et d’appareils à rayonnement – Renouvellement du mandat du responsable institutionnel de l’INRS et des répondants des centres de l’INRS en radioprotection
    442A-2018-3752Nomination d’un agent de la sécurité biologique de l’INRS
    442A-2018-3751Nomination d’un membre du comité de placement de l’INRS – Mme Hélène Belleau
    442A-2018-3750Nomination d’un membre de la commission des études et de la recherche de l’INRS à titre de personne occupant une fonction scientifique à l’INRS – M. Jessy Tremblay
    442A-2018-3749Renouvellement du mandat d’un membre de la commission des études et de la recherche de l’INRS à titre de personne occupant une fonction scientifique à l’INRS – M. Arnaud De Coninck
    442A-2018-3748Nomination d’un membre du comité d’éthique en recherche de l’INRS – Mme Nicole Gallant
  • 441e réunion (spéciale) 22 janvier 2018
    441A(S)-2018-3747Fondation de l’INRS – Nomination d’un administrateur de l’INRS à titre de membre régulier
    441A(S)-2018-3746Processus en vue de la planification stratégique 2018-2023
    441A(S)-2018-3745Nomination d’un secrétaire général par intérim