Propriété intellectuelle

Documents utiles

Détermination des droits d’inventeur

Déclaration d’un logiciel

Déclaration d’invention ou de savoir-faire  

Politique relative aux brevets découlant d’inventions du personnel de l’INRS et autres propriétés intellectuelles

Guide sur les droits d'auteur : Guide destiné aux professeurs et aux chercheurs en milieu universitaire

Liens utiles

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Direction de la politique de la propriété intellectuelle

Guides des brevets

Base de données sur les brevets canadiens

Guide des marques de commerce

Base de données sur les marques de commerce canadiennes

Guide des droits d’auteur

Guide des dessins industriels

Guide des topographies de circuits intégrés

Bureau de la protection des obtentions végétales

United States Patent and Trademark Office

Office européen des brevets

Organisation mondiale de la propriété intellectuelle

Valorisation et transfert

Réseaux

Réseau universitaire des technologies disponibles de l’est du Québec

 ValoRIST   

Financement de la recherche

Répertoire de l’Université du Québec des sources de financement de la recherche

Plan administratif de l'INRS pour l'exploitation et l'entretien d'une infrastructure financée par la Fondation canadienne pour l'innovation (FCI)

Programme des coûts indirects - utilisation de la subvention  

Éthique

Politiques

Politique d’éthique en recherche avec des êtres humains 

Politique de déontologie de l’expérimentation animale 

1) Éthique de la recherche avec des êtres humains

Formulaires

Formulaire de demande de certificat d’éthique

Modalités pour remplir le formulaire de demande de certificat d’éthique 

Exemple de lettre d’information et de demande de consentement pour des projets avec des êtres humains 

Instructions — Demande pour débloquer des fonds en vue de préparer la demande de Certificat d’éthique

Formulaire — Demande pour débloquer des fonds en vue de préparer la demande de Certificat d’éthique

Documentation

Politique du CRSH sur l’archivage des données de recherche

Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains

Protocole d’entente sur les rôles et responsabilités en matière de gestion des subventions et des bourses fédérales

Conseil national d’éthique en recherche chez l’humain
Groupe consultatif interagences en éthique de la recherche
Unité de l’éthique – Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS)
Commissaire à la protection de la vie privée du Canada
L’utilisation secondaire des renseignements personnels dans la recherche en santé (IRSC)

Pratiques exemplaires des IRSC en matière de protection de la vie privée dans la recherche en santé

Formation en ligne
Didacticiel en ligne du MSSS

Didacticiel d’introduction à l’Énoncé de politique des Trois conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains

Calendrier des événements en éthique

2) Éthique de la recherche avec des animaux

Mandat du CISAU

3 ) Comité de biosécurité

Lignes directrices en matière de biosécurité en laboratoire publié par l’ASPC.

Fiches techniques santé/sécurité – agents infectieux de Santé Canada.